Nomenclature des éléments

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La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires

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Nomenclature des éléments

Code

Titre

20 bloc(s) disponible(s)

Pages

Référence classement	Code	Titre	Nombre de tableaux reliés

xrh670080	rh670080	Encours de comptes titres	0
xrh590130	rh590130	Prêts bénéficiant d'une hypothèque de 1er rang ou d'une garantie équivalente, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0
xrh590140	rh590140	Prêts cautionnés, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0
xrh590150	rh590150	Billets à ordre (art. L. 313-42 à L. 313-49 du code monétaire et financier), Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0
xrh590160	rh590160	Expositions sur des personnes publiques, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0
xrh590170	rh590170	Titres de créances émis ou totalement garantis par une administration centrale, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0
xrh590180	rh590180	Autres expositions mobilisables, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0
xrh590190	rh590190	Parts, actions et titres de créances émis par un organisme de titrisation, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0
xrh590200	rh590200	Autres actifs, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0
xrh590210	rh590210	Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, Montant après décote, SCF-Tréso	0
xrh590220	rh590220	Prêts bénéficiant d'une hypothèque de 1er rang ou d'une garantie équivalente, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, Montant après décote, SCF-Tréso	0
xrh590230	rh590230	Prêts cautionnés, Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, Montant après décote, SCF-Tréso	0
xrh590240	rh590240	Billets à ordre (art. L. 313-42 à L. 313-49 du code monétaire et financier), Actifs éligibles aux opérations de crédit de la Banque de France, Éléments de couverture, Premier jour, Montant après décote, SCF-Tréso	0
xrh600200	rh600200	Autres éléments d'actif, Actifs, Calcul de l'écart de durée de vie moyenne, Durée de vie moyenne	0
xrh700410	rh700410	Emplois soumis à RO	0
xrh700420	rh700420	Abattement pour fonds propres nets	0
xrh700430	rh700430	Assiette des RO sur emplois, assiette	0
xrh700440	rh700440	Assiette des RO sur emplois, résultat	0
xrh700450	rh700450	Total des réserves à constituer	0
xrn020040	rn020040	Concours octroyés outre-mer sans guichet	0

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