Nomenclature des éléments

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La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires

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Nomenclature des éléments

Code

Titre

20 bloc(s) disponible(s)

Pages

Référence classement	Code	Titre	Nombre de tableaux reliés

XTA.0300	STA_0300	Crédits à l’habitat, contrats nouveaux, taux effectif global	M_INTNOUA 1
xrn180510	rn180510	Crédit à la consommation, Titrisations et cessions de créances impactant le bilan, dont l'établissement assure le recouvrement	0
xrn180520	rn180520	Crédit à l'habitat, Titrisations et cessions de créances impactant le bilan, dont l'établissement assure le recouvrement	0
xrn180530	rn180530	Autres crédits aux ménages, Titrisations et cessions de créances impactant le bilan, dont l'établissement assure le recouvrement	0
xrn180540	rn180540	Acquisitions de créances (titrisations) impactant le bilan, dont l'établissement assure le recouvrement	0
xrn180550	rn180550	Crédit à la consommation, Acquisitions de créances (titrisations) impactant le bilan, dont l'établissement assure le recouvrement	0
xrn180560	rn180560	Crédit à l'habitat, Acquisitions de créances (titrisations) impactant le bilan, dont l'établissement assure le recouvrement	0
xrn180570	rn180570	Autres crédits aux ménages, Acquisitions de créances (titrisations) impactant le bilan, dont l'établissement assure le recouvrement	0
xrn180580	rn180580	Titrisations et cessions de créances restant au bilan (cessions)	0
xrn180590	rn180590	Crédit à la consommation, Titrisations et cessions de créances restant au bilan (cessions)	0
xrn180600	rn180600	Crédit à l'habitat, Titrisations et cessions de créances restant au bilan (cessions)	0
xrn180610	rn180610	Autres crédits aux ménages, Titrisations et cessions de créances restant au bilan (cessions)	0
xrn180620	rn180620	Acquisitions de créances n'impactant pas le bilan (titrisations)	0
xrn180630	rn180630	Crédit à la consommation, Acquisitions de créances n'impactant pas le bilan (titrisations)	0
xrn180640	rn180640	Crédit à l'habitat, Acquisitions de créances n'impactant pas le bilan (titrisations)	0
xrn180650	rn180650	Autres crédits aux ménages, Acquisitions de créances n'impactant pas le bilan (titrisations)	0
xrn180660	rn180660	Titrisations et cessions de créances impactant le bilan, dont l'établissement n'assure plus le recouvrement	0
xrn200400	rn200400	Crédit à la consommation, Encours de crédits titrisés restant au bilan, impliquant d'autres cessionnaires	0
xrn200410	rn200410	Crédit à l'habitat, Encours de crédits titrisés restant au bilan, impliquant d'autres cessionnaires	0
xrn200420	rn200420	Autres crédits aux ménages, Encours de crédits titrisés restant au bilan, impliquant d'autres cessionnaires	0

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