Détail du tableau : DECOMPTABILISATION ET PASSIFS FINANCIERS ASSOCIES AUX ACTIFS FINANCIERS TRANSFERES

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  15.  Décomptabilisation et passifs financiers associés aux actifs financiers transférés                              
                             
  Actifs financiers transférés entièrement comptabilisés Actifs financiers transférés comptabilisés dans la mesure où l'établissement poursuit son engagement Encours en principal des actifs financiers transférés entièrement décomptabilisés pour lesquels l'établissement conserve des droits de gestion Montants décomptabilisés à des fins de fonds propres    
  Actifs transférés Passifs associés
ITS V. Partie 2.181		 Encours en principal des actifs initiaux Valeur comptable des actifs encore comptabilisés [poursuite de l'engagement] Valeur comptable des passifs associés    
  Valeur comptable dont: titrisations dont: mises en pension Valeur comptable dont: titrisations dont: mises en pension    
  Références pour référentiels comptables nationaux compatibles IFRS IFRS 7.42D.(e), Annexe V. Partie 1.27 IFRS 7.42D(e); CRR art 4(1)(61)  IFRS 7.42D(e); Annexe V. Partie 2.183-184 IFRS 7.42D(e) IFRS 7.42D.(e) IFRS 7.42D(e); Annexe V. Partie 2.183-184 IFRS 7.42D(f) IFRS 7.42D(f); Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.181 CRR art 109; Annexe V. Partie 2.182    
  Références pour référentiels comptables nationaux fondés sur la BAD Annexe V. Partie 1.27-28 CRR art 4(1)(61) Annexe V. Partie 2.183-184 CRR art 4(1)(61) Annexe V. Partie 2.183-184 CRR art 109; Annexe V. Partie 2.182    
  0010 0020 0030 0040 0050 0060 0070 0080 0090 0100 0110    
  0010 Actifs financiers détenus à des fins de négociation IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9. Annexe A    
  0020 Instruments de capitaux propres IAS 32.11    
  0030 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
  0040 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32    
  0041 Actifs financiers de négociation Directive comptable art 8(1)(a), (6); Annexe V. Partie 1.15    
  0042 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5    
  0043 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
  0044 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32    
  0045 Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat IFRS 9.4.1.4    
  0046 Instruments de capitaux propres IAS 32.11    
  0047 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
  0048 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32    
  0050 Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9 IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5    
  0060 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 IAS 32.11    
  0070 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31 Annexe V. Partie 1.31    
  0080 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32 Annexe V. Partie 1.32    
  0091 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A    
  0092 Instruments de capitaux propres IAS 32.11    
  0093 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
  0094 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32    
  0121 Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Directive comptable art 8(1)(a), (4)    
  0122 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5    
  0123 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
  0124 Prêts et avances Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); partie 1.14, partie 3.35  
  0125 Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres Directive comptable art 8(1)(a), 8(2)  
  0126 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
  0127 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31
  0128 Prêts et avances Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b);partie 1.14, partie 3.35
  0131 Actifs financiers au coût amorti Directive comptable art 42a(4)(b),(5a); IAS 39.9 IFRS 7.8 (f); IFRS 9.4.1.2            
  0132 Titres de créance Annexe V. Partie 1.24, 26 Annexe V. Partie 1.31
  0133 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.24, 27 Annexe V. Partie 1.32
  0181 Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût BAD art 37,1; art 42 bis (4)(b); Annexe V. Partie 1.16
  0200 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
  0182 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31
  0183 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32
  0184 Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation BAD art 35-37
  0185 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
  0186 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31
  0187 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32
  0190 Total