Tableau SYS_GAR09

Q12a : Que recouvre la ligne Total sur l’onglet « Données complémentaires_3 » ?

Cette ligne enregistre le total de l’actif du bilan (= élément « TOTAL » de l’actif du gabarit SITUATION, toutes zones, toutes monnaies), et non la somme des lignes précédentes. La numérotation des lignes du tableau SYS_GAR09 tel que publié dans l’instruction de la Commission bancaire n° 2009-01 sera modifiée pour la rendre homogène à celle de la taxonomie (cf. fichier colorisé de la taxonomie SURFI).

Q12b : Les lignes Dépréciations et reprises de dépréciations des titres de placement sont-elles des « dont » des dépréciations et reprises de dépréciations sur immobilisations incorporelles et corporelles ?

Comme le laisse entendre la numérotation des lignes du tableau SYS_GAR09 « Données complémentaires_4 » ? - Non, ces lignes sont bien indépendantes les unes des autres. La numérotation des lignes du tableau SYS_GAR09 tel que publié dans l’instruction de la Commission bancaire n° 2009-01 qui peut prêter à confusion, sera modifiée pour la rendre homogène à celle de la taxonomie (cf. fichier colorisé de la taxonomie SURFI).

Mis à jour le : 11/12/2017 11:25