Détail du tableau : DECOMPTABILISATION ET PASSIFS FINANCIERS ASSOCIES AUX ACTIFS FINANCIERS TRANSFERES

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15. Décomptabilisation et passifs financiers associés aux actifs financiers transférés Actifs financiers transférés entièrement comptabilisés Actifs financiers transférés comptabilisés dans la mesure où l'établissement poursuit son engagement Encours en principal des actifs financiers transférés entièrement décomptabilisés pour lesquels l'établissement conserve des droits de gestion Montants décomptabilisés à des fins de fonds propres    
Actifs transférés Passifs associés
ITS V. Partie 2.181
Encours en principal des actifs initiaux Valeur comptable des actifs encore comptabilisés [poursuite de l'engagement] Valeur comptable des passifs associés    
Valeur comptable Dont: titrisations Dont: mises en pension Valeur comptable Dont: titrisations Dont: mises en pension    
Références du référentiel comptable national compatible IFRS IFRS 7.42D.(e), Annexe V. Partie 1.27 IFRS 7.42D(e); CRR art 4(1)(61)  IFRS 7.42D(e); Annexe V. Partie 2.183-184 IFRS 7.42D(e) IFRS 7.42D.(e) IFRS 7.42D(e); Annexe V. Partie 2.183-184 IFRS 7.42D(f) IFRS 7.42D(f); Annexe V. Partie 1.27, Partie 2.181 CRR art 109; Annexe V. Partie 2.182    
Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD Annexe V. Partie 1.27-28 CRR art 4(61) Annexe V. Partie 2.183-184 CRR art 4(61) Annexe V. Partie 2.183-184 CRR art 109; Annexe V. Partie 2.182    
010 020 030 040 050 060 070 080 090 100 110    
010 Actifs financiers détenus à des fins de négociation IFRS 7.8(a)(ii);IFRS 9.Appendix A    
020 Instruments de capitaux propres IAS 32.11    
030 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
040 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32    
041 Actifs financiers de négociation Directive comptable art 8(1)(a), (6); Annexe V. Partie 1.15    
042 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5    
043 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
044 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32    
045 Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat IFRS 9.4.1.4    
046 Instruments de capitaux propres IAS 32.11    
047 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
048 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32    
050 Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9 IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5    
060 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 IAS 32.11    
070 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31 Annexe V. Partie 1.31    
080 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32 Annexe V. Partie 1.32    
091 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A    
092 Instruments de capitaux propres IAS 32.11    
093 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
094 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32    
121 Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Directive comptable art 8(1)(a), (4)    
122 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5    
123 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31    
124 Prêts et avances Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); partie 1.14, partie 3.35  
125 Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres Directive comptable art 8(1)(a), (8)(2)  
126 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
127 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31
128 Prêts et avances Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b);partie 1.14, partie 3.35
131 Actifs financiers au coût amorti Directive comptable art 42a(4)(b),(5a); IAS 39.9 IFRS 7.8 (f); IFRS 9.4.1.2
132 Titres de créance Annexe V. Partie 1.24, 26 Annexe V. Partie 1.31
133 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.24, 27 Annexe V. Partie 1.32
181 Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût BAD art 37,1; art 42 bis (4)(b); Annexe V. Partie 1.16
200 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
182 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31
183 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32
184 Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation BAD art 35-37
185 Instruments de capitaux propres BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5
186 Titres de créance Annexe V. Partie 1.31
187 Prêts et avances Annexe V. Partie 1.32
190 Total