Détail du tableau : VENTILATION D'ELEMENTS SELECTIONNES DE L'ETAT DU RESULTAT NET

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  ANNEXE IV – INFORMATIONS FINANCIÈRES PUBLIÉES CONFORMÉMENT AUX RÉFÉRENTIELS COMPTABLES NATIONAUX    
           
  MODÈLES FINREP POUR RÉFÉRENTIELS COMPTABLES NATIONAUX    
  NUMÉRO DE MODÈLE CODE DE MODÈLE NOM DU MODÈLE OU DU GROUPE DE MODÈLES    
  PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]    
  Bilan [État de la situation financière]    
  1.1 F 01.01 Bilan: actifs    
  1.2 F 01.02 Bilan: passifs    
  1.3 F 01.03 Bilan: capitaux propres    
  2 F 02.00 État du résultat net    
  3 F 03.00 État du résultat global    
  Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie    
  4.1 F 04.01 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation    
  4.2.1 F 04.02.1 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat    
  4.2.2 F 04.02.2 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat    
  4.3.1 F 04.03.1 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global    
  4.4.1 F 04.04.1 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti    
  4.5 F 04.05 Actifs financiers subordonnés    
  4.6 F 04.06 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: Actifs financiers de négociation    
  4.7 F 04.07 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat    
  4.8 F 04.08 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres    
  4.9 F 04.09 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût    
  4.10 F 04.10 Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation    
  5.1 F 05.01 Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation    
  6.1 F 06.01 Ventilation par code NACE des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation accordés à des entreprises non financières    
  Actifs financiers soumis à dépréciation en souffrance    
  7.1 F 07.01 Actifs financiers soumis à dépréciation en souffrance    
  7.2 F 07.02 Actifs financiers soumis à dépréciation en souffrance selon référentiel comptable national    
  Ventilation des passifs financiers    
  8.1 F 08.01 Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie    
  8.199999999999999 F 08.02 Passifs financiers subordonnés    
  Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements    
  9.1 F 09.01 Expositions de hors bilan selon référentiel comptable national: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés    
  9.1.1 F 09.01.1 Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés    
  9.199999999999999 F 09.02 Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus    
  10 F 10.00 Dérivés – Négociation et couverture économique    
  Comptabilité de couverture    
  11.1 F 11.01 Dérivés - Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et par type de couverture    
  11.2 F 11.02 Dérivés - Comptabilité de couverture selon référentiel comptable national: Ventilation par type de risque    
  11.3 F 11.03 Instruments de couverture non dérivés : Ventilation par portefeuille comptable et par type de couverture    
  11.3.1 F 11.03.1 Instruments de couverture non dérivés selon référentiel comptable national: ventilation par portefeuille comptable    
  11.4 F 11.04 Éléments couverts dans les couvertures de juste valeur    
  Mouvements de dotations aux dépréciations et provisions pour pertes de crédit    
  12 F 12.00 Mouvements de dotations aux dépréciations pour pertes de crédit et dépréciations d'instruments de capitaux propres selon référentiel comptable national    
  12.1 F 12.01 Mouvements de dotations aux dépréciations et provisions pour pertes de crédit    
  12.2 F 12.02 Transferts entre étapes de la dépréciation (présentation sur une base brute)    
  Sûretés et garanties reçues    
  13.1 F 13.01 Ventilation des sûretés et garanties par prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation    
  13.2.1 F 13.02.1 Sûretés obtenues par prise de possession durant la période [détenues à la date de référence]    
  13.3.1 F 13.03.1 Sûretés obtenues par prise de possession cumulées    
  14 F 14.00 Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur    
  15 F 15.00 Décomptabilisation et passifs financiers associés aux actifs financiers transférés    
  Ventilation de postes sélectionnés de l'état du résultat net    
  16.1 F 16.01 Produits et charges d'intérêts par instrument et par secteur de la contrepartie    
  16.2 F 16.02 Profits ou pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, par instrument    
  16.3 F 16.03 Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par instrument    
  16.4 F 16.04 Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par risque    
  16.4.1 F 16.04.1 Profits ou pertes sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, par instrument    
  16.5 F 16.05 Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, par instrument    
  16.6 F 16.06 Profits ou pertes résultant de la comptabilité de couverture    
  16.7 F 16.07 Dépréciation d'actifs non financiers    
  16.8 F 16.08 Autres charges administratives  
  Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Bilan    
  17.1 F 17.01 Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Actifs    
  17.2 F 17.02 Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Expositions de hors bilan - engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés    
  17.3 F 17.03 Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Passifs    
  Informations relatives aux expositions performantes et non performantes    
  18 F 18.00 Informations relatives aux expositions performantes et non performantes    
  18.1 F 18.01 Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie    
  18.2 F 18.02 Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers    
  19 F 19.00 Expositions renégociées    
  PARTIE 2 [TRIMESTRIELLE AVEC SEUIL: FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE OU PAS DE DÉCLARATION]    
  Ventilation géographique    
  20.1 F 20.01 Ventilation géographique des actifs par lieu de l'activité    
  20.2 F 20.02 Ventilation géographique des passifs par lieu de l'activité    
  20.3 F 20.03 Ventilation géographique des principaux éléments de l'état du résultat net par lieu de l'activité    
  20.4 F 20.04 Ventilation géographique des actifs par lieu de résidence de la contrepartie    
  20.5 F 20.05 Ventilation géographique des expositions de hors bilan par lieu de résidence de la contrepartie    
  20.6 F 20.06 Ventilation géographique des passifs par lieu de résidence de la contrepartie    
  20.7.1 F 20.07.1 Ventilation géographique par lieu de résidence de la contrepartie des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation accordés à des entreprises non financières, par code NACE    
  21 F 21.00 Immobilisations corporelles et incorporelles: actifs faisant l'objet d'un contrat de location simple    
  Gestion d'actifs, conservation et autres fonctions de service    
  22.1 F 22.01 Produits et charges d'honoraires et de commissions par activité    
  22.2 F 22.02 Actifs concernés par les services fournis    
  Prêts et avances: informations complémentaires  
  23.1 F 23.01 Prêts et avances: nd’instruments  
  23.2 F 23.02 Prêts et avances: informations complémentaires sur la valeur comptable brute  
  23.3 F 23.03 Prêts et avances garantis par des biens immobiliers: ventilation par ratio prêt/valeur  
  23.4 F 23.04 Prêts et avances: informations complémentaires sur les dépréciations cumulées et les variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit  
  23.5 F 23.05 Prêts et avances: sûretés reçues et garanties financières reçues  
  23.6 F 23.06 Prêts et avances: sorties partielles du bilan cumulées  
  Prêts et avances: flux d’expositions non performantes, dépréciations et sorties du bilan depuis la fin du dernier exercice  
  24.1 F 24.01 Prêts et avances: entrées et sorties d’expositions non performantes  
  24.2 F 24.02 Prêts et avances: flux de dépréciations et variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit sur expositions non performantes  
  24.3 F 24.03 Prêts et avances: sorties d’expositions non performantes du bilan réalisées durant la période de référence  
  Sûretés obtenues par prise de possession et exécution  
  25.1 F 25.01 Sûretés obtenues par prise de possession, autres que sûretés classées comme immobilisations corporelles: entrées et sorties  
  25.2 F 25.02 Sûretés obtenues par prise de possession, autres que sûretés classées comme immobilisations corporelles: type de sûreté obtenue  
  25.3 F 25.03 Sûretés obtenues par prise de possession, classées comme immobilisations corporelles  
  26 F 26.00 Gestion de la renégociation et qualité de la renégociation  
  PARTIE 3 [SEMESTRIELLE]    
  Activités de hors bilan: intérêts dans des entités structurées non consolidées    
  30.1 F 30.01 Intérêts dans des entités structurées non consolidées    
  30.2 F 30.02 Ventilation des intérêts dans des entités structurées non consolidées, par nature des activités    
  Parties liées    
  31.1 F 31.01 Parties liées: montants à payer et à recevoir    
  31.2 F 31.02 Parties liées: charges et produits résultant de transactions avec    
  PARTIE 4 [ANNUELLE]    
  Structure du groupe    
  40.1 F 40.01 Structure du groupe: «entité par entité»    
  40.2 F 40.02 Structure du groupe: «instrument par instrument»    
Juste valeur    
41.1 F 41.01 Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers au coût amorti    
41.2 F 41.02 Utilisation de l'option de la juste valeur    
  42 F 42.00 Immobilisations corporelles et incorporelles: valeur comptable par méthode d'évaluation    
  43 F 43.00 Provisions    
  Régimes à prestations définies et avantages du personnel    
  44.1 F 44.01 Composantes des actifs et des passifs nets des régimes à prestations définies    
  44.2 F 44.02 Mouvements des obligations au titre des prestations définies    
  44.3 F 44.03 Charges de personnel par type de prestations    
  44.4 F 44.04 Charges de personnel par structure et catégorie de personnel    
  Ventilation d’éléments sélectionnés de l'état du résultat net    
  45.1 F 45.01 Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, par portefeuille comptable    
  45.2 F 45.02 Profits ou pertes sur décomptabilisation d’actifs non financiers autres que ceux détenus en vue de la vente et que les participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées    
  45.3 F 45.03 Autres produits et charges d'exploitation    
46 F 46.00 État des variations des capitaux propres    
47 F 47.00 Durée moyenne et périodes de recouvrement    
           
CODE COULEUR DANS LES MODÈLES      
  Parties pour les déclarants en vertu du référentiel comptable national      
  Cellule à ne pas soumettre pour les établissements déclarants soumis au référentiel comptable correspondant      

1.1

  1 Bilan [État de la situation financière]            
             
  1.1 Actifs