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Réunion d’information du secteur bancaire, organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage)

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Cartes de visite fonctionnelles : Actualisation Reporting RUBA applicable à partir de l’arrêté de Janvier 2022.

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Remises COREP – échéance juin 2017

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Vérification de la signature électronique sur les remises

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Déclaration des Commissaires Aux Comptes

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Taxonomie RUBA 1.0.1 : publication des règles de remises

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planning_passage_lei.xlsx

  • Publié le 09/11/2021
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Bulletin d'inscription webex

  • Publié le 14/01/2021
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Remises bureautiques

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Signature électronique : fin des mesures d'assouplissement et mesures de régularisation

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