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Slides de présentation et réponses aux questions de la réunion d’information pour le secteur bancaire organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage) le 15/10/2021.

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Cahier des charges LEI

  • Publié le 30/09/2020
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campagne_2022_contributions_aux_dispositifs_de_financement_de_la_resolution.pdf

  • Publié le 01/08/2017
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Remises Bureautiques - Modalités de transmission - complément d'information.

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Reporting RUBA : tableaux attendus par catégorie d'établissement, périodicité et délai de remise pour l’arrêté du 31/01/2022

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Remises COREP – échéance juin 2017 - complément

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campagne_2022_collecte_mecanismes_vf.pptx

  • Publié le 01/08/2017
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Réunion d’information pour le secteur bancaire & le secteur assurantiel, organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage)

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Mise en production de DLPP - Ouverture de l’environnement d’homologation

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Taxonomie RUBA 1.0.0 (version « draft » avec contrôles intra-tableaux) pour l’arrêté du 31/01/2022

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