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Nomenclature
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La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires.
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Nomenclature des éléments

La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires

Nomenclature des éléments

Code

Titre

20 bloc(s) disponible(s)

Pages

Référence classement	Code	Titre	Nombre de tableaux reliés

xrn590710	rn590710	Expositions à court terme sur des établissements de crédit bénéficiant du deuxième meilleur échelon de qualité de crédit, hors actifs liquides de niveau 1, 2A ou 2B, Éléments de couverture, Dernier jour, SCF-Tréso	0
xrn590720	rn590720	Dépôts à court terme auprès d'établissements de crédit bénéficiant du troisième meilleur échelon de qualité de crédit, hors actifs liquides de niveau 1, 2A ou 2B, Éléments de couverture, Dernier jour, SCF-Tréso	0
xrn590730	rn590730	Total des éléments disponibles, Éléments de couverture, Dernier jour, SCF-Tréso	0
xrn760010	rn760010	Expositions sur ou garanties par des entités de l'UE, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760020	rn760020	Expositions sur ou garanties par des entités de pays tiers, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760030	rn760030	Expositions sur ou garanties par des entités de pays tiers relevant du 1er échelon de qualité de crédit, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760040	rn760040	Expositions sur ou garanties par des entités de pays tiers relevant du 2ème échelon de qualité de crédit, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760050	rn760050	Expositions sur des établissements de crédit, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760060	rn760060	Expositions sur des établissements de crédit relevant du 1er échelon de qualité de crédit, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760070	rn760070	Expositions sur des établissements de crédit relevant du 2ème échelon de qualité de crédit, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760080	rn760080	Expositions sur des établissements de crédit relevant du 3ème échelon de qualité de crédit, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760090	rn760090	Expositions sur des établissements de crédit relevant du 3ème échelon de qualité de crédit, dépôts à court terme dont la durée initiale n'excède pas 100 jours, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760100	rn760100	Expositions sur des établissements de crédit relevant du 3ème échelon de qualité de crédit, contrats dérivés conformes à l'article 11 § 1 de la directive UE 2019/2162, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760110	rn760110	Prêts garantis par un bien immobilier résidentiel, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760120	rn760120	Prêts immobiliers résidentiels pleinement garantis par un fournisseur de protection éligible au sens de l'article 201 du règlement UE 575/2013 relevant au minimum du 2ème échelon de qualité de crédit, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760130	rn760130	Prêts garantis par un bien immobilier commercial, SCF_OBLI_GAR	0
xrn760220	rn760220	Limite 1 bis d), ratio expositions / encours nominal des obligations garanties inférieur ou égal à 15%, SCF_OBLI_GAR	0
xrn583170	rn583170	Prêts relevant de l’art. R. 513-1 II.2 ou R. 313-20 II.2, Prêts pour lesquels la quotité de refinancement est le produit de la valeur des biens financés et des quotités visées à l’art. R. 513-1, Prêts cautionnés, Calcul des quotités éligibles au refinancement, Montant éligible au refinancement, SCF-Rcouv	0
xrn583180	rn583180	Prêts relevant de l’art. R. 513-1 II.3 ou R. 313-20 II.3, Prêts pour lesquels la quotité de refinancement est le produit de la valeur des biens financés et des quotités visées à l’art. R. 513-1, Prêts cautionnés, Calcul des quotités éligibles au refinancement, Montant éligible au refinancement, SCF-Rcouv	0
xrn590560	rn590560	Actifs liquides de niveau 1, 2A ou 2B selon l’art. R. 513-7 du code monétaire et financier, Éléments de couverture, Premier jour, SCF-Tréso	0

Pages