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Nomenclature
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La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires.
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Attributs / Dimensions
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Nomenclature des éléments

La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires

Nomenclature des éléments

Code

Titre

20 bloc(s) disponible(s)

Pages

Référence classement	Code	Titre	Nombre de tableaux reliés

xrn180710	rn180710	Crédit à la consommation, Acquisitions de créances (titrisations) impactant le bilan, dont l'établissement n'assure plus le recouvrement	0
xrn180720	rn180720	Crédit à l'habitat, Acquisitions de créances (titrisations) impactant le bilan, dont l'établissement n'assure plus le recouvrement	0
xrn180730	rn180730	Autres crédits aux ménages, Acquisitions de créances (titrisations) impactant le bilan, dont l'établissement n'assure plus le recouvrement	0
xrn200200	rn200200	Crédit à la consommation, Encours de crédits titrisés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est un véhicule financier de la zone euro	0
xrn200210	rn200210	Crédit à l'habitat, Encours de crédits titrisés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est un véhicule financier de la zone euro	0
xrn200220	rn200220	Autres crédits aux ménages, Encours de crédits titrisés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est un véhicule financier de la zone euro	0
xrn200230	rn200230	Encours de crédits cédés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est une IFM résidente	0
xrn200240	rn200240	Crédit à la consommation, Encours de crédits cédés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est une IFM résidente	0
xrn200250	rn200250	Crédit à l'habitat, Encours de crédits cédés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est une IFM résidente	0
xrn200260	rn200260	Autres crédits aux ménages, Encours de crédits cédés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est une IFM résidente	0
xrn200270	rn200270	Encours de crédits cédés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est une IFM de la zone euro (hors France)	0
xrn200280	rn200280	Crédit à la consommation, Encours de crédits cédés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est une IFM de la zone euro (hors France)	0
xrn200290	rn200290	Crédit à l'habitat, Encours de crédits cédés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est une IFM de la zone euro (hors France)	0
xrn200300	rn200300	Autres crédits aux ménages, Encours de crédits cédés avec sortie du bilan dont l'établissement assure le recouvrement, dont la contrepartie est une IFM de la zone euro (hors France)	0
xrn200310	rn200310	Encours de crédits titrisés restant au bilan, dont la contrepartie est un véhicule financier	0
xrn200320	rn200320	Crédit à la consommation, Encours de crédits titrisés restant au bilan, dont la contrepartie est un véhicule financier	0
xrn200330	rn200330	Crédit à l'habitat, Encours de crédits titrisés restant au bilan, dont la contrepartie est un véhicule financier	0
xrn200340	rn200340	Autres crédits aux ménages, Encours de crédits titrisés restant au bilan, dont la contrepartie est un véhicule financier	0
xrn200350	rn200350	Encours de crédits titrisés restant au bilan, dont la contrepartie est un véhicule financier de la zone euro	0
xrn200360	rn200360	Crédit à la consommation, Encours de crédits titrisés restant au bilan, dont la contrepartie est un véhicule financier de la zone euro	0

Pages