Les comptes d’écart ne sont pas repris dans le tableau TIT_TRANS. Ainsi, l’élément de total ligne 4 « Comptes de régularisation » s’entend ici hors comptes d’écarts.
Tableau TITRE_TRANS
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Q3a : Comptes d’écart à l’actif et au passif : dans quelle ligne faut-il les intégrer ?
Q3b : « Autres comptes de règlement » à l’actif et au passif : dans quelle ligne faut-il les intégrer ?
Ils sont compris dans le total des éléments déclarés pour la ligne 2 « Comptes de négociation et de règlement relatifs aux opérations sur titres ». Ils ne sont en revanche pas identifiés séparément dans la ventilation proposée pour cette ligne aussi bien à l’actif qu’au passif.
Mis à jour le : 11/12/2017 11:25