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Nomenclature
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La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires.
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Nomenclature des éléments

La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires

Nomenclature des éléments

Code

Titre

20 bloc(s) disponible(s)

Pages

Référence classement	Code	Titre	Nombre de tableaux reliés

2.2	S02_0360	Affacturage	CLIENT_RE I_AGENRES M_CLIENnR M_CLIENRE SITUATION 5
2.4	S02_0370	Valeurs reçues en pension	CLIENT_RE I_AGENRES I_CLIENRE M_CLIENnR M_CLIENRE SITUATION 6
2.51	S02_0380	Comptes ordinaires débiteurs de la clientèle	CLIENT_RE I_AGENRES I_CLIENRE M_CLIENnR M_CLIENRE SITUATION 6
2.91	S02_0390	Créances douteuses sur les opérations avec la clientèle (montant net)	CLIENT_RE I_CLIENRE M_CLIENnR M_CLIENRE 4
2.99	S02_0400	Dépréciations des opérations avec la clientèle douteuse	M_CREDOUT M_SITMENS SITUATION 3
xrh582320	rh582320	Prêts pour lesquels la quotité de refinancement est le capital restant dû, Prêts cautionnés, Calcul des quotités éligibles au refinancement, Valeur des biens financés ou apportés en garantie, SCF-Rcouv	0
2.9	S02_0410	Créances douteuses sur les opérations avec la clientèle (montant brut)	I_AGENRES SITUATION 2
2.3	S02_0420	Prêts à la clientèle financière	CLIENT_RE I_AGENRES M_CLIENnR M_CLIENRE M_SITMENS SITUATION 6
2.61	S02_0430	Valeurs non imputées sur opérations avec la clientèle	I_AGENRES M_SITMENS SITUATION 3
2.R	S02_0440	Créances rattachées sur opérations avec la clientèle	SITUATION 1
2.0392	S02_0450	Crédits de trésorerie accordés sur fonds Livret Développement Durable (PBE)	CLIENT_RE 1
2.042	S02_0460	Crédits d'équipement accordés sur fonds Livret Développement Durable (PBE)	CLIENT_RE 1
2.0511	S02_0470	Prêts à l'habitat - Prêts non règlementés	CLIENT_RE 1
2.0512	S02_0480	Prêts aux organismes d'HLM	CLIENT_RE 1
2.0514	S02_0490	Prêts Locatifs intermédiaires (PLI)	CLIENT_RE 1
2.0513	S02_0500	Prêts Locatifs aidés (PLA)	CLIENT_RE 1
2.0515	S02_0510	Prêts aidés à l'accession à la propriété	CLIENT_RE 1
2.0516	S02_0520	Prêts conventionnés	CLIENT_RE 1
2.0517	S02_0530	Prêts bancaires conventionnés	CLIENT_RE 1
2.0519	S02_0540	Prêts à 0% Ministère du logement	CLIENT_RE 1

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