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Nomenclature
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La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires.
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Nomenclature des éléments

La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires

Nomenclature des éléments

Code

Titre

20 bloc(s) disponible(s)

Pages

Référence classement	Code	Titre	Nombre de tableaux reliés

1.S11	S01_0060	Prêts consortiaux accordés à des EC	ITB_RESID M_SITMENS 2
1.3	S01_0070	Comptes et prêts	I_OPECRES SITUATION 2
1.S13	S01_0080	Créances impayées sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires	0
1.S12	S01_0090	Comptes ordinaires débiteurs, comptes et prêts, valeurs reçues en pension et prêts financiers	INTRA_GPE 1
2.6211	S01_0100	Monnaie électronique émise sur support matériel	M_ELECTRO 1
2.6212	S01_0110	Monnaie électronique émise sur support logiciel	M_ELECTRO 1
1.02	S01_0120	Autres valeurs	SITUATION 1
1.S10	S01_0130	Autres valeurs et créances interbancaires	M_ELECTRO 1
1.021	S01_0140	Monnaie électronique détenue	M_ELECTRO 1
1.S2	S01_0160	Créances interbancaires hors prêts financiers (montant net)	0
1.1	S01_0180	Banques centrales et offices des chèques postaux actif	SITUATION 1
2.042	S02_0460	Crédits d'équipement accordés sur fonds Livret Développement Durable (PBE)	CLIENT_RE 1
1.2	S01_0190	Comptes ordinaires débiteurs	I_OPECRES ITB_RESID SITUATION 3
1.31	S01_0210	Comptes et prêts au jour le jour	ITB_RESID 1
1.32	S01_0220	Comptes et prêts à terme	ITB_RESID 1
1.4	S01_0230	Valeurs reçues en pension ou achetées ferme aux établissements de crédit	SITUATION 1
1.41	S01_0240	Valeurs reçues en pension au jour le jour	I_OPECRES ITB_RESID 2
1.42	S01_0250	Valeurs reçues en pension à terme	I_OPECRES ITB_RESID 2
1.6	S01_0260	Valeurs non imputées sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires	SITUATION 1
1.8	S01_0270	Réseau	I_OPECRES SITUATION 2

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