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La nomenclature présente les éléments des tableaux de remise. Chaque élément est défini par un code SURFI, une définition littéraire complète, des références règlementaires.
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Taxonomie RUBA V1.2.0 : mise à jour de la documentation

Publié le 14/10/2024

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Les fichiers « Liste des règles de remise », « Liste des contrôles RUBA v1.2.0 » et « Instances de test RUBA » ont été mis à jour.