Taxonomie DPM v.3.2 : Mise à disposition sur la plateforme d'homologation

Nous vous informons que la version 3.2 de la taxonomie (DPM v.3.2) est disponible en environnement d’homologation du système d’information de l’ACPR et du portail Onegate pour les arrêtés et les modules ci-après :

Arrêtés : Décembre 2022, Janvier 2023, Février 2023, Mars 2023, Juin 2023.

Modules :

• COREP
  • LCRDA
  • LE
  • LR
  • NSFR
  • FRTB
• FP
• SBP
  • IMV
  • CR
  • RM

• FINREP
  • COVID19
  • FINREP9

Les modules FINREP9DataPoint (SFRDP), SBP IFRS9 et REMUNERATION seront mis à disposition prochainement.

Nous vous rappelons que les remises européennes sont à remettre avec l’identifiant LEI pour les modules passants à la version 3.2, à partir de l’arrêté 12/2022 et à déposer sur le portail ONEGATE.

Les remises correctives des précédentes versions de taxonomie seront à déposer avec l’identifiant CIB.

Pour toute question sur les modalités techniques, il vous est possible de contacter le support ONEGATE au numéro suivant : 01 42 92 60 05 ou à l’adresse email : Support-OneGate@banque-france.fr

Pour plus d’informations :

• Flash info : Passage à la taxonomie EBA 3.2 et indication de la consolidation | Banque de France (banque-france.fr)
• Flash info : Évolution de la filing rule 1.6 | Banque de France (banque-france.fr)
• Compte-rendu de la Réunion d’information du secteur bancaire organisée par le SAGEMOA (Service d’Assistance, de Gestion et de Maîtrise d’Ouvrage) le 19/09/2022 | Banque de France (banque-france.fr)
• Collectes ACPR_Passage à l’identifiant international « LEI » | Banque de France (banque-france.fr)